Réunion du Conseil Municipal du 25 novembre 2015

mardi 12 janvier 2016 par Thierry J

Le conseil municipal s’est réuni le 25 novembre 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le conseil municipal :
  accepte les devis des intervenants pour les activités suivantes dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires pour l’année 2015/2016 : o l’Ecole de Musique et de Danse du Pays Boulageois : 45 € de l’heure ; o l’atelier théâtre : 59,61 € de l’heure tout frais inclus ; soit 1907,52 € H.T. pour l’année, d’octobre 2015 à juin 2016. Le nombre de séances effectuées est à déterminer en fin d’année scolaire. Le conseil municipal autorise le Maire à signer les conventions d’animation ;
  décide de ne pas restituer l’intégralité de la caution à Mr INSALACO. La somme de 50 € sera déduite des 360 € pour la réparation des stores qui ont été endommagés par le locataire ainsi que les travaux de remise de peinture d’un pan de mur dans le logement ;
  décide d’effectuer un transfert de crédit comme suit : o compte 165 (dépense Investissement) : + 310 € o compte 2313 opération 36 (dépense Investissement) : - 310 €
  valide les frais de fonctionnement de l’école maternelle pour l’année scolaire 2014/2015 d’un montant de 62785 € pour 47 enfants scolarisés, soit 1335,85 € par enfant ;
  valide les frais de fonctionnement de l’école élémentaire pour l’année scolaire 2014/2015 d’un montant de 24189 € pour 64 enfants scolarisés, soit 377,95 € par enfant ;
  valide les frais de fonctionnement de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2014/2015 d’un montant de 134102 € pour les dépenses et de 86563 € pour les recettes. Il reste à répartir entre les communes la somme de 47539 € déductions faites des aides de la CAF et des participations des familles, ce qui donne un prix de l’heure à facturer aux communes de 2,81695 € pour un total d’heures de présence de 16876 h.
  décide de ne pas augmenter les loyers à compter du 01/01/2016 compte tenu de la faible augmentation de l’indice de référence des loyers sur un an ;
  décide néanmoins d’inclure la TEOM dans les charges locatives imputables aux locataires avec un ajustement en fin d’année ;
  décide de décerner, dans le cadre du concours des maisons fleuries 2015, les prix suivants : o le prix persévérance d’une valeur de 25 € sous forme d’un bon d’achat au magasin vert de Boulay à Valérie JONCQUARD, Laurence SCHWEDT, Yolande LOUVIGNY, Blanche JAGER et Véra BOUCHE ; o le prix aménagement d’une valeur de 30 € sous forme d’un bon d’achat au magasin vert de Boulay à Christelle CONRAD, Jean-Claude HALTER, Véronique HELD et Carine MATHIEU ; o le prix coup de cœur d’une valeur de 35 € sous forme d’un bon d’achat au magasin vert de Boulay à Charlotte MICHEL ;
  décide d’augmenter les tarifs de l’accueil périscolaire à compter du 1er janvier 2016 de 0,20 € par heure et de fixer un tarif forfaitaire pour le créneau horaire de 15h15 à 16h comme suit : o 1,20 € pour les activités avec intervenant extérieur ; o 1,00 € pour les activités sans intervenant extérieur.

Volmerange en images


Accueil du site | Contact | Plan du site | Espace privé | Statistiques | visites : 1341586

 

Creative Commons License